Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.passnature.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur

Le site accessible à l’adresse www.passnature.fr est produit et édité par Agence Toucan, Société à responsabilité limitée au capital de 1000€, inscrite au R.C.S. de Thionville sous le numéro SIRET 84999525300010 , ayant pour code NAF 7021Z, dont le siège social est situé à Fixem, représentée par Madame Caroline Machado et Monsieur Florian Tonnelier, agissant en qualité de gérants.

Responsable de la publication

M. Florian Tonnelier

Adresse électronique : info@passnature.fr

Tel : 09 72 17 01 26

Hébergeur

Le site internet www.passnature.com est hébergé par la société Agence Toucan le siège social est situé à l'adresse suivante : 30 rue de Trèves - 57570 FIXEM

Données personnelles

Toutes les informations liées à votre commande ne sont utilisées que par www.passnature.fr. Ces informations ne sont ni partagées avec des tiers ni revendues. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.novoma.com fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), sous le n°1873924.

Propriété intellectuelle

La reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site www.passnature.fr, par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Passnature, est interdite (à l’exception des copies pour usage privé et de celles réalisées pour les besoins de la presse) et constitue une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle, susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.